Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAUBY Gérard
/
DOMAINE GAUBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GAUBY
GAUBY Gérard

Numéro de dépôt :
3311998
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2014
DOMAINE GAUBY de GAUBY Gérard

Présentation de la marque DOMAINE GAUBY

Déposée le 6 septembre 2004 par GAUBY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GAUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est GAUBY Gérard domicilié(e) DOMAINE GAUBY,66600 CALCE - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GERARD GAUBY domicilié(e) DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France.

La marque DOMAINE GAUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GAUBY est expirée depuis le 6 septembre 2014.

GAUBY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LES CALCINAIRES , CARÍCIA , DOMAINE GAUBY Le Pain de Sucre


GAUBY Gérard - DOMAINE GAUBY,66600 CALCE - 66600 - France


MONSIEUR GERARD GAUBY - DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Produits ou services désignés : vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon, Côtes du Roussillon villages, vin de pays des côtes Catalanes, provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée domaine Gauby.